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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNETTE 1850
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L'art du biscuit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'art du biscuit
JEANNETTE 1850, SAS

Numéro de dépôt :
4208258
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
L\'art du biscuit de JEANNETTE 1850

Présentation de la marque L'art du biscuit

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNETTE 1850 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'art du biscuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNETTE 1850 domicilié(e) Bâtiment Plug N'Work, 2 rue Jean Perrin - 14460 - Colombelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 603 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNETTE 1850, M. Georges VIANA domicilié(e) Bâtiment Plug N'Work, 2 rue Jean Perrin - 14460 - Colombelles - France.

La marque L'art du biscuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'art du biscuit arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

JEANNETTE 1850 a également déposé les autres marques suivantes : L'art de la madeleine , BISCUITERIE JEANNETTE DEPUIS 1850 , les Jeunettes , Jeannette TV , la J , Jeannette depuis 1911 , la Boutique des Jeannette , la J , Galette de Caen


JEANNETTE 1850, SAS - Bâtiment Plug N'Work, 2 rue Jean Perrin - 14460 - Colombelles - France - SIREN 809603418


JEANNETTE 1850, M. Georges VIANA - Bâtiment Plug N'Work, 2 rue Jean Perrin - 14460 - Colombelles - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.